PRÉAMBULE
DÉFINITIONS
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
CONDITION D’ACCEPTATION « CGV »
CONDITION D’UTILISATION SITE INTERNET
DESCRIPTION DES ARTICLES
PRIX
PROMOTION
CARTE CADEAU – BON D’ACHAT
COMMANDE
MODIFICATIONS ET ANNULATION COMMANDE
MODE DE PAIEMENT
LIVRAISON
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Seuls les Vendeurs sont responsables des annonces proposées sous leur nom, sur la Marketplace, et des informations qu’elles contiennent, de la vente des Articles par l’intermédiaire du Site et du traitement des réclamations des Acheteurs. Par ailleurs seuls ces derniers sont responsables de leurs achats effectués par l’intermédiaire du Site.
CRÉATION D’UN COMPTE
UTILISATION DU SITE
PROTECTION ACHETEURS
MODIFICATIONS ET ANNULATION DE LA COMMANDE
MODALITÉS DE RÉTRACTATION
CRÉATION D’UN COMPTE
COMPTE CERTIFIÉ
UTILISATION DU SITE
CRÉATION FICHE PRODUIT
FIXATION DES PRIX DE VENTE
OBLIGATIONS DU VENDEUR
RETOUR COMMANDE CLIENT
PAIEMENT
GESTION DES STOCKS
CONDITIONS D'ÉLIGIBILITÉ
RÉGLEMENTATION DEPÔT-VENTE
MANDAT
PROPRIÉTÉ DES BIENS
DEMANDE DE DÉPÔT VENTE
FIXATION DES PRIX DE VENTE
PAIEMENT
LITIGES - RESPONSABILITÉS
GARANTIES
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